[PROPOSITION DE NOVELLE] N°JUS-002-1932 DECLARATION DES DROITS DE L'HOMME

MONSIEUR LE CUROPALATE EN CHARGE DE LA JUSTICE
MONSIEUR DE GARDE DES SCEAUX
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Chrysobulle n°02 portant Déclaration des Droits de l'homme.

Nous, Titos Rondos, Curopalate en charge de la justice, Garde des Sceaux, a TOUS salut!

Le Consistoire Sacré entendu,
Le Boulé consulté,
L' Ekklesia entretenue,

Sur le très-sage conseil de Sa Majesté Impériale et Royale  le Tsar,

DÉCRÈTE ce qui suit :

Déclaration des droits de l'homme

Considérant qu'il existe une dignité inhérente à la défense des droits égaux et inaliénables de tous les peuples, partout dans le monde, à jeter les bases de la paix mondiale, de la liberté et du respect de la justice,
Alors que trop de nations, micro et macro, ont décidé d'ignorer les droits humains, conduisant à un horrible mépris pour la vie humaine dans des atrocités telles que les guerres catastrophiques, le génocide et d'innombrables autres crimes contre l'humanité,
Considérant qu'il est de la responsabilité de chaque nation de connaître et de respecter tous les droits de tous les citoyens sans distinction de race, d'origine ethnique, de sexe, de capacité, d'intelligence, de sexualité, de santé et de toute autre caractéristique qui ne doit jamais être utilisée pour déterminer la qualité de son caractère ou sa valeur dans la société,
Et considérant qu'un manque de connaissances et de compréhension claires quant aux droits et les libertés auxquelles ont droit toutes les personnes innocentes ne servent qu'à créer la confusion, le chaos, la mort, le génocide, et plus,
Maintenant, Par conséquent, l'Assemblée générale des Micronations Unies proclame cette Déclaration des droits de l'homme doit servir de norme commune pour toutes les micronations à suivre afin de garantir la responsabilité de toutes les actions qui vont à l'encontre du bien commun de leurs citoyens, pour garantir à tous les droits et libertés auxquels ils ont droit, et de s'assurer qu'aucun membre de cette organisation ne commettra jamais de crimes horribles contre leurs citoyens.

Article I: Toutes les personnes innocentes sans exception ont droit au droit à la vie, à la liberté et à la recherche du bonheur, à la santé et à la capacité de se défendre, de vivre librement sous un gouvernement limité et de poursuivre toutes les actions légales qu'ils ressentent les aideront à atteindre le bonheur.

Article II: Chacun a en outre droit aux libertés de parole, de religion et de presse. En tant que tel, nul ne doit être empêché de s'exprimer pour ses convictions, même si elles vont contre le gouvernement, tout le monde doit avoir la possibilité de pratiquer son culte à la seule condition qu'il n'utilise pas ses croyances pour s'engager dans la violence contre les civils, et aucun gouvernement ne doit adopter des lois qui exercent un contrôle sur la presse civile tant qu'ils n'utilisent pas la presse pour appeler à la violence contre les civils.

Article III: Chacun a le droit absolu de penser librement, d'avoir ses propres croyances, opinions et identités libres de toute ingérence gouvernementale et de protester pacifiquement contre les actions du gouvernement et de demander au gouvernement de redresser les griefs. Si cela ne marche pas, les gens ont le droit et la responsabilité de prendre les armes contre leur gouvernement tyrannique.

Article IV: Toute personne a le droit à l'autodétermination lorsque ses actions ne vont pas à l'encontre du bien commun. À ce titre, s'ils estiment que le gouvernement ne représente pas leurs meilleurs intérêts, ils ont le droit de déclarer leur indépendance et de se gouverner eux-mêmes.

Article V: Dans les cas où il existe une menace légitime aux droits des personnes à la vie, à la liberté ou à la propriété, tout le monde a le droit de se défendre et de défendre sa famille par tous les moyens nécessaires.

Article VI: Toute personne doit être considérée à égalité par le gouvernement et avoir droit à une protection égale de ses droits légaux indépendamment de sa race, son ethnie, son sexe, ses capacités, son intelligence, sa sexualité, sa santé et tout autre trait qui ne doit jamais être utilisé pour déterminer la qualité de son caractère. En outre, tous auront droit au procès le plus équitable qu'ils puissent recevoir devant un jury de leurs pairs, et ils ne recevront qu'une punition correspondant au crime qu'ils ont commis.

Article VII: Toute personne a le droit d'avoir accès à un approvisionnement suffisant en nourriture et eau pour se maintenir en bonne santé, pouvoir se mettre à l'abri du monde extérieur, être en mesure d'obtenir une éducation et des soins de qualité pour elle et ses enfants qui ils aiment et qui les aime de retour, d'avoir leurs propres possessions, pour commencer et élever une famille aussi grande qu'ils choisissent, et d'avoir une nationalité qui convient le mieux à leurs besoins.

Article VIII: Toute personne a le droit de voyager librement au sein de sa nation en matière de sécurité et de sécurité nationale et de voyager à l'étranger par la sécurité des frontières jugée acceptable tant par la nation d'origine que par la nation de destination.

Article IX: La présente déclaration ne doit en aucun cas être interprétée comme limitant les droits de l'homme à ceux énumérés dans ses pages. D'autres droits doivent être définis comme des biens communs non marchands auxquels tout le monde a droit sans exception et qu'aucun gouvernement ne peut faire contre des lois sans nuire aux intérêts du public. Par exemple, l'accès à des soins de santé de qualité est un droit humain, mais les soins de santé eux-mêmes sont une marchandise, ce qui signifie que tous doivent avoir accès aux soins de santé, mais la gratuité n'est pas un droit.

Article X: Dès la ratification de cette déclaration par un vote majoritaire à l'Assemblée générale, tous les États membres des Micronations Unies seront tenus de suivre ces dix articles au plus haut degré, sous peine d'une peine proportionnée à l'étendue des crimes d'autres membres de l'Assemblée générale. Ces sanctions comprennent, sans s'y limiter, des sanctions économiques et le retrait de cette organisation.

MANDE ET ORDONNE à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs éparchies, communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l’Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l’État.

Fait et Donné à Basilopolis, le huitième jour d'oktobrios de l'an de Grâce 1932, de notre règne le deuxième.

Pour Monsieur le Curopalate,