[PROPOSITION DE NOVELLE] N° JUS-009/1932 SUR LA POLIUCE SCIENTIFIQUE

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- NOVELLE Jus-009 Novelle sur la police Scientifique -

NOUS, Titos Rondos, en tant que Curopalate à la Justice, à tous SALUT !

Le Boulè entendu,
Les membres de l'Ekklesia consultés,
Nous décrétons et nous ordonnons ce qui suit:

Art. 1er. Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront constituer un casier judiciaire.

Art. 2. Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées seront photographiée et insérées au Casier Judiciaire.

Art. 3. Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre ses empreintes digitales qui seront insérées dans le casier judiciaire.

Art. 4. Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront des mesures anthropométriques à des fins d'identification. Ces mesures sont:

Mesures relevées sur l’ensemble du corps

Taille (hauteur de l’homme debout).en mm;
Envergure des bras.en mm;
Buste (hauteur de l’homme assis).en mm;

Mesures relevées sur la tête

Longueur de la tête.
Largeur de la tête.
Longueur de l’oreille droite.
Largeur de l’oreille droite.

Mesures relevées sur les membres

Longueur du pied gauche.
Longueur du doigt médius gauche.
Longueur de l’auriculaire gauche.
Longueur de la coudée gauche.

Art. 16 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre la couleur des yeux qui sera insérée au Casier judiciaire.

Art. 17 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre les couleurs des Cheveux et du type de barbe si celle-ci est présente qui seront insérés au Casier judiciaire.

Art. 18 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre la couleur de la peau du visage qui sera insérée au Casier judiciaire.

Art. 19 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre la forme du front et ses dimensions qui seront insérées au Casier judiciaire.

Art. 20 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre la couleur de la forme du nez et ses dimensions qui seront insérées au Casier judiciaire.

Art. 21 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre la forme détaillée de l'oreille  qui sera insérée au Casier judiciaire.

Art. 22 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre la corpulence de la personne qui sera insérée au Casier judiciaire.

Art. 23 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre la forme et les mesures des lèvres  qui seront insérées au Casier judiciaire.

Art. 24 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre la forme générale du menton et ses particularités  qui seront insérées au Casier judiciaire.

Art. 25 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre la forme générale de la tête vue de profil   qui sera insérée au Casier judiciaire.

Art. 26 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre la forme générale de la tête vue de profil qui sera insérée au Casier judiciaire.

Art. 27 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre la nature, abondance et insertion des cheveux qui seront insérées au Casier judiciaire.

Art. 28 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre la nature, abondance et insertion des  sourcils qui seront insérées au Casier judiciaire.

Art. 29 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre les caractéristiques des paupières  qui seront insérées au Casier judiciaire.

Art. 30 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre les caractéristiques des globes oculaires  et des orbites qui seront insérées au Casier judiciaire.

Art. 31 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre les caractéristiques de la bouche et la forme  qui seront insérées au Casier judiciaire.

Art. 32 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre les caractéristiques des rides présentes  qui seront insérées au Casier judiciaire.

Art. 33 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre les dimensions et particularités du cou   qui seront insérées au Casier judiciaire.

Art. 34 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre l'inclinaison de la ligne des épaules  qui sera inséré au Casier judiciaire.

Art. 35 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre l'attitude générale de l'individu  qui sera inséré  au Casier judiciaire.

Art. 36 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre l'allure générale de l'individu qui sera inséré au Casier judiciaire.

Art. 37 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre le timbre de voix et caractéristiques d'élocutions   qui sera inséré au Casier judiciaire.

Art. 38 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre le type d'habillement de l'individu qui sera inséré au Casier judiciaire.

Art. 39 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre l'impression générale de l'individu  qui sera insérée au Casier judiciaire.

Art. 40 Les personnes  qui ont été jugées coupables  et incarcérées se verront prendre les signes distinctifs présents sur le corps qui seront insérés au Casier judiciaire.

Art. 41 Il sera crée dans toutes les polices du Tsarat un service spécifique qui aura pour objet la prise des mesures anthropométriques.

Art. 42 Monsieur le Curopalate en charge de la Justice est en charge de l'exécution de la présente novelle.


MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Nomes, Démes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Donné à Basilopolis, le neuvième jour d'oktobrios  de l'an de Grâce 1932, de notre règne le deuxième..

Pour le Curopalate
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