[Proposition de novelle] Pol-009 Portant règlement sur l'organisation et le service de la Gendarmerie Impériale

Aller en bas

[Proposition de novelle] Pol-009 Portant règlement sur l'organisation et le service de la Gendarmerie Impériale

Message par Andréas de Lavra le Ven 24 Fév - 16:37



_______________________________________________________________


- NOVELLE  N° Pol-009-  Portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. -

NOUS, Andréas de Lavra, en tant que Curoplate en charge de la Police, à tous SALUT !

Le Conseil des Patrices entendu,
Les membres de la Diète consultés,  
Nous décrétons  et nous ordonnons ce qui suit:

TITRE PRELIMINAIRE : De l'institution de la gendarmerie impériale
CHAPITRE UNIQUE : Dispositions générales
SECTION I : Spécialité du service de l'arme.

Article 1er.

La gendarmerie est une force instituée pour veiller à la sûreté publique et pour assurer le maintien de l'ordre et l'exécution des lois. Une surveillance continue et répressive constitue l'essence de son service.
Son action s'exerce dans toute l'étendue du Tsarat, quel qu'il soit, ainsi qu'aux armées. Elle est particulièrement destinée à la sûreté des campagnes et des voies de communication.

_________________
Son Illustrissime Naissance Andréas de  Lavra

Curopalate en charge de la Sécurité et de la Police;
Comte Patrice de  Vaulx et du Tsarat;
Comte de Hallouin;
Vicomte de la Planche;
Baron de Lisle;
Chevalier de Beauchamp;
Bouleutes;
Officier de l'Ordre de Saint Basile;
Chevalier de L'Ordre de Konstantinos III;
Chevalier de l'Ordre Impérial du Mérite;
Médaille d'Argent de l'Ordre de la Maison Malaginos;
[/center]
avatar
Andréas de Lavra

Date d'inscription : 29/12/2016
Messages : 14
Localisation : Byzas
Age : 39

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum