[Proposition de novelle] Pol-009 Portant règlement sur l'organisation et le service de la Gendarmerie Impériale

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- NOVELLE  N° Pol-009-  Portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. -

NOUS, Andréas de Lavra, en tant que Curoplate en charge de la Police, à tous SALUT !

Le Conseil des Patrices entendu,
Les membres de la Diète consultés,  
Nous décrétons  et nous ordonnons ce qui suit:

TITRE PRELIMINAIRE : De l'institution de la gendarmerie impériale
CHAPITRE UNIQUE : Dispositions générales
SECTION I : Spécialité du service de l'arme.

Article 1er.

La gendarmerie est une force instituée pour veiller à la sûreté publique et pour assurer le maintien de l'ordre et l'exécution des lois. Une surveillance continue et répressive constitue l'essence de son service.
Son action s'exerce dans toute l'étendue du Tsarat, quel qu'il soit, ainsi qu'aux armées. Elle est particulièrement destinée à la sûreté des campagnes et des voies de communication.